L’ultime version du Contrat de Rivière est en ligne

13 mai 2011
Le Contrat de Rivière Arc et Affluents est prêt. Désormais, il convient d’organiser la signature officielle entre tous les maîtres d’ouvrage et les partenaires techniques et financiers.
Le Contrat de Rivière Arc et Affluents entre dans sa toute dernière phase d’élaboration. Après avoir obtenu un avis favorable à Lyon en Comité d’Agrément le 19 novembre 2010, le SABA a piloté une dernière relecture du Contrat par les partenaires financiers.

Ces partenaires vont délibérer au cours des prochains mois pour approuver, nous l’espérons, les plans de financements proposés dans le Tome 2.
Il nous restera alors à organiser la signature du Contrat de Rivière Arc et Affluents entre tous les maîtres d’ouvrage et les partenaires financiers. Cette signature devrait avoir lieu au second semestre 2011.

Pour télécharger les 3 tomes du Contrat de Rivière, cliquez ici